Article 1 : Titre et but de l’association
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Association pour la Découverte de la Nature.
L’Association pour la Découverte de la Nature, fondée en mai 2005, a pour buts :
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•De regrouper des passionnés de la faune et de la flore locales et exotiques. Cet élan naturaliste est au fondement de notre action. Cette réunion de passionnés qui vouent un intérêt à l’étude ou à l’élevage de plantes et animaux, désirant développer leurs connaissances, l’éthologie, l’étude de la biologie et de la systématique, échanger leurs connaissances, exprimer leurs idées par la pratique de leur passion et nouer des liens d’amitiés.
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•De contribuer à une meilleure connaissance de la faune et de la flore Française et de sa répartition, la protection des différentes espèces et de leur environnement, d'améliorer les conditions d'élevage des Reptiles, Batraciens et arachnides.Elle assume le rôle de refuge pour ces animaux.
Article 2 : Moyens d'action de l’association
Les moyens d'action de l’association sont : réunion des membres, soit en Assemblée générale, soit en sections de travail, ou toutes manifestations (expositions, conférences, éditions, films, animations, stages...) en rapport avec les buts de l’association. Par ces actions, elle contribue à un processus dynamique de développement individuel et collectif, tant éducatif que culturel.
Article 3 : Composition de la Société - Cotisations
L’association est composée de POSTULANTS et de MEMBRES.
3-1 : est considéré comme Postulant, sur proposition du Conseil, toute personne physique ou morale en faisant la demande et acquittant la cotisation annuelle. Les Postulants bénéficient de tous les services de l’association et ne peuvent prétendre à aucune responsabilité, formelle ou informelle, telles que délégations de pouvoirs, responsabilités dans les commissions, ...
3-2 : est considéré comme Membre, sauf décision du Conseil, tout Postulant qui, après une période probatoire de trois ans, est accepté comme tel par le Conseil d'Administration. Seuls les membres votent et sont éligibles. Tout nouveau Membre doit être présenté par deux Membres.
3-3 : le montant de la cotisation est proposé chaque année par le Conseil d'Administration et fixé par l'Assemblée Générale. Il est identique pour les Membres et les Postulants.
Article 4 : Radiation
La qualité de Postulant ou de Membre se perd par non-paiement de la cotisation, par démission ou par radiation. Un postulant radié ne peut prétendre, à quelque titre que ce soit, redevenir postulant de l’A.D.N., sauf décision contraire du Conseil.
La radiation des Postulants ou des Membres peut être prononcée par le Conseil d'Administration pour motif grave, après qu'il a été demandé à l'intéressé de s'expliquer. Seul le Conseil d'Administration a autorité pour réintégrer un Postulant ou un Membre de l’association.
Article 5 : Administration
L’association est administrée par un Conseil de 6 à 10 membres élus pour trois ans par l'Assemblée Générale et renouvelable annuellement par tiers. En cas de vacance, le Conseil nomme un remplaçant provisoire dont les pouvoirs prennent fin à la date où aurait dû normalement expirer ceux de la personne remplacée.
Le Conseil nomme parmi ses membres : 1 Président, 3 Vice-présidents, 1 Secrétaire, 1 Trésorier. Les fonctions de membre du Conseil d'Administration sont bénévoles.
Article 6 : Conseil d'Administration
Le Conseil se réunit sur la convocation de son Président au moins une fois par trimestre ou sur la demande du quart de ses membres. La présence de trois membres au moins est nécessaire pour la validité des délibérations. Cependant, les membres ayant délégué leurs pouvoirs à un autre membre du Conseil seront considérés comme présents.
Si, sans motif valable, et à trois reprises consécutives, un membre du Conseil omet d'assister aux réunions, il pourra être considéré comme démissionnaire.
Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. En cas de partage égal des voix, celle du Président est prépondérante.
Les délibérations sont constatées par des procès-verbaux inscrits sur un registre tenu par le secrétaire et signés du Président ou de son remplaçant.
Article 7 : Pouvoirs du Conseil
Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire et autoriser tous actes, opérations et dépenses permis à l’association et qui ne sont pas réservés à l'Assemblée Générale. Dans l'intervalle des réunions du Conseil, le Président exercera les pouvoirs, ses décisions étant soumises pour ratification à la réunion suivante du Conseil d'Administration. En cas d'indisponibilité du Président, ses pouvoirs seront exercés par l'un des Vice-présidents ou, à défaut, par un autre membre du Conseil, choisi par le Conseil lui-même. Les fonctions des autres membres seront fixées par délibération du Conseil d'Administration.
L’association sera représentée en Justice et dans tous les actes de la vie civile par le Président ou par un membre du Conseil délégué par le Conseil d'Administration. Le représentant de l’association doit jouir du plein exercice de ses droits civils.
Article 8 : Assemblée Générale
L'assemblée Générale se compose de tous les membres de l’association. Elle se réunit au moins une fois par an, sur convocation du Conseil d'Administration. Son bureau est celui du Conseil.
L'assemblée Générale entend le rapport du Conseil d'Administration sur sa gestion et sur tous les autres objets. Elle statue sur les comptes de l'exercice clos. Elle vote l'exercice suivant, elle pourvoit, s'il y a lieu au renouvellement du Conseil d'Administration. Elle apporte aux statuts toutes modifications utiles, elle autorise toutes acquisitions nécessaires en rapport avec les buts de l’association.
Les délibérations de l'Assemblée Générale seront consignées sur un registre spécial signé par le Président et le Secrétaire et un extrait de ses délibérations sera adressé à chacun des membres de l’association.
Article 9 : Ressources de la Société
Les ressources de l’association se composent :
-Le montant des cotisations des membres et postulants.
-Les subventions publiques (Etat, région, département, communes) ou privés qui pourront lui être accordées.
-Les sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par l’association.
-Toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs ou réglementaires.
-Les produits des manifestations, animations, conférences, stages, etc…
Article 10 : Modification des statuts
La modification des statuts peut être proposée : par le Conseil d'Administration, sur demande écrite de cinq membres.
Le projet de modification devant être porté à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale annuelle ou d'une Assemblée Générale extraordinaire.
L'Assemblée Générale vote les modifications des statuts à la majorité simple.
Article 11 : Dissolution
La dissolution de l’association ne pourra être prononcée que par l'Assemblée Générale convoquée spécialement à cet effet et il y sera décidé de la dévolution des biens de l’association.
Article 12 : Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
